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Marques déposées par Domaine de CabasseTODO
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DOMAINE DE CABASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABASSE
SCEA Domaine de Cabasse, SCEA

Numéro de dépôt :
1714778
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
08/09/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE CABASSE

Déposée le 9 août 1991 par Domaine de CabasseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE CABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaine de CabasseTODO domicilié(e) Route de Sablet - 84110 - SEGURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 832 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine de Cabasse domicilié(e) Route de Sablet - 84110 - SEGURET - France.

La marque DOMAINE DE CABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CABASSE est expirée depuis le 8 septembre 2021.

Domaine de Cabasse a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX ANGES , CABANE DE MALMONT , MA LE ROSE DE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE CABASSE , CUVEE GARNACHO DOMAINE DE CABASSE


SCEA Domaine de Cabasse, SCEA - Route de Sablet - 84110 - SEGURET - France - SIREN 378832349


SCEA Domaine de Cabasse - Route de Sablet - 84110 - SEGURET - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209118 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 4 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°336105 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 10 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336445 - Publication au BOPI 2001-12-10

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472122 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Vins AOC, eaux-de-vie d'AOC, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CABASSE, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, huiles comestibles, hôtel, restaurant

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.